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Les incendies liés aux VMC dans les logements collectifs (Manque d'entretien)--------------------

Comprendre le fonctionnement d’une VMC et son rôle dans l’habitat collectif
La Ventilation Mécanique Contrôlée (VMC) est un système indispensable dans les logements collectifs. Elle assure le renouvellement de l’air intérieur en évacuant l’air vicié (chargé en humidité, en CO₂ et en polluants) vers l’extérieur, tout en assurant une circulation d’air dans les différentes pièces.
Les VMC peuvent être de type simple flux (le plus courant), double flux (avec récupération de chaleur) ou hygroréglables. Ces systèmes fonctionnent en permanence et sont souvent centralisés dans les immeubles collectifs, avec des gaines qui traversent plusieurs appartements pour déboucher sur un extracteur situé généralement en toiture ou dans des locaux techniques. Si leur utilité en matière de confort et de santé est incontestable, leur mauvais entretien ou une défaillance technique peuvent cependant engendrer de graves risques d’incendie.
Article 25 : Conduits de ventilation
Origines des incendies liés aux VMC
Les incendies impliquant une VMC trouvent leur origine dans plusieurs facteurs, souvent liés à un manque d’entretien ou à une défaillance électrique. L’un des scénarios les plus fréquents est l’accumulation de poussières, de fibres textiles ou de graisses (notamment dans les conduits de cuisine) à l’intérieur des gaines de ventilation. Ces résidus sont hautement inflammables et peuvent s’enflammer en cas d’échauffement anormal du moteur de l’extracteur, d’un court-circuit électrique ou d’un incident thermique dans un logement. Une simple étincelle peut alors provoquer un départ de feu dans le conduit, qui se transforme rapidement en brasier si les conditions sont réunies. Par ailleurs, les conduits de VMC, lorsqu’ils ne sont pas dotés de clapets coupe-feu ou de dispositifs de compartimentage, peuvent favoriser la propagation de l’incendie et des fumées dans plusieurs appartements et cages d’escaliers.
Propagation et gravité des incendies par les réseaux VMC
Les logements collectifs sont particulièrement vulnérables aux incendies liés à la VMC en raison de la structure même du système de ventilation. En effet, dans de nombreux immeubles, un seul réseau de gaines dessert plusieurs logements, souvent sur plusieurs étages. Cela crée un effet de cheminée inversée, où les flammes, les fumées et les gaz chauds peuvent se propager rapidement d’un appartement à un autre par les conduits. Ce phénomène aggrave considérablement les conséquences d’un incendie localisé, le transformant potentiellement en sinistre multi-lots. Les fumées, qui sont la première cause de mortalité en cas d’incendie, peuvent ainsi envahir plusieurs logements, même si le feu ne s’y est pas encore propagé. Les habitants peuvent être intoxiqués sans même avoir été en contact avec les flammes. Cela complique aussi l’intervention des pompiers, qui doivent localiser l’origine exacte du feu dans un réseau étendu.
Les obligations réglementaires et les normes de sécurité
Face à ce risque bien connu, plusieurs textes réglementaires imposent des mesures de prévention et de protection dans les immeubles d’habitation. L’arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l’incendie dans les bâtiments d’habitation impose notamment des prescriptions pour limiter la propagation du feu par les conduits de ventilation : utilisation de matériaux résistants au feu, installation de dispositifs de coupure (clapets coupe-feu), compartimentage des gaines techniques, etc.
Par ailleurs, le règlement sanitaire départemental type (RSDT) impose un entretien régulier des installations de ventilation mécanique. Dans les faits, cela signifie que le syndic ou le gestionnaire de l’immeuble doit faire intervenir une entreprise spécialisée à fréquence régulière (souvent tous les 3 à 5 ans) pour nettoyer les gaines, vérifier les moteurs et s’assurer du bon état général de l’installation comme fait l'entreprise HYGIS. Le non-respect de ces obligations peut engager la responsabilité du propriétaire ou du gestionnaire en cas d’incendie.
Rappel de la reglementation
1). Arrêté du 31 janvier 1986 – Protection contre l’incendie dans les bâtiments d’habitation
Cet arrêté est le texte central qui encadre la sécurité incendie dans les bâtiments d’habitation collectifs en France. Il s'applique aux bâtiments neufs ou lors de rénovations importantes. Concernant les systèmes de ventilation (dont les VMC), plusieurs articles sont particulièrement pertinents :
Cet arrêté est le texte central qui encadre la sécurité incendie dans les bâtiments d’habitation collectifs en France. Il s'applique aux bâtiments neufs ou lors de rénovations importantes. Concernant les systèmes de ventilation (dont les VMC), plusieurs articles sont particulièrement pertinents :
Article 25 : Conduits de ventilation
- Les conduits verticaux de ventilation doivent être en matériaux classés au moins M1 (ancien classement de réaction au feu, équivalent à A2-s1, d0 dans la norme Euroclass).
- Ils doivent être compartimentés au niveau des planchers (cloisons coupe-feu) pour limiter la propagation du feu et des fumées.
- Les clapets coupe-feu doivent être installés lorsqu’un conduit traverse plusieurs compartiments coupe-feu.
- Des dispositifs de fermeture automatique en cas d’incendie doivent être prévus pour éviter la diffusion des fumées.
Article 28 : Conduits en cuisine collective ou logement
- Les conduits de ventilation ou d’extraction desservant des cuisines doivent être conçus pour limiter la propagation de feu en cas d’incendie.
- Une attention particulière est exigée pour les conduits d’extraction des hottes de cuisine de restaurant (fortement exposés à l'accumulation de graisses).
Article 10 : Entretien et maintenance
- L’arrêté impose que les installations techniques (dont la ventilation) soient maintenues en bon état de fonctionnement.
- Une maintenance régulière est implicitement exigée pour garantir la sécurité.
2). Règlement sanitaire départemental type (RSDT)
Le RSDT, repris (avec parfois des adaptations) dans chaque département, impose l’entretien de toutes les installations techniques, notamment la ventilation :
Article 31.1 à 31.6 : Ventilation des logements
Le RSDT, repris (avec parfois des adaptations) dans chaque département, impose l’entretien de toutes les installations techniques, notamment la ventilation :
Article 31.1 à 31.6 : Ventilation des logements
- Les logements doivent être ventilés efficacement de manière permanente, soit par ventilation naturelle, soit par VMC.
- Les systèmes de ventilation doivent être maintenus en bon état de fonctionnement.
- Les bouches d’aération ne doivent pas être obstruées (c’est une obligation pour les occupants).
- Le propriétaire (ou le gestionnaire) est responsable de l’entretien du système collectif, y compris les conduits et les moteurs.
3). Normes techniques applicables
En complément des textes réglementaires, plusieurs normes françaises et européennes encadrent la conception, l’installation et l’entretien des systèmes de VMC :
En complément des textes réglementaires, plusieurs normes françaises et européennes encadrent la conception, l’installation et l’entretien des systèmes de VMC :
- NF DTU 68.3 : Document technique unifié qui précise les règles de mise en œuvre des systèmes de ventilation mécanique contrôlée.Spécifie les exigences de dimensionnement, de fixation, de matériaux, et de sécurité incendie.
- NF EN 1366-2 : Norme relative aux clapets coupe-feu dans les systèmes de ventilation.Elle fixe les conditions de performances (résistance au feu, temps de fermeture, etc.).
- NF E 51-732 : Norme sur les prescriptions de sécurité incendie dans les installations de traitement d'air (conduits, centrales, filtres, etc.).
4). Responsabilités des gestionnaires et copropriétaires
Le cadre réglementaire impose des obligations claires aux gestionnaires et propriétaires :
Le cadre réglementaire impose des obligations claires aux gestionnaires et propriétaires :
- Le syndic de copropriété (ou le bailleur social/privé) est responsable du bon fonctionnement et de l’entretien des systèmes de ventilation collectifs.
- En cas de sinistre, si l’entretien n’a pas été réalisé régulièrement ou si l’installation est non conforme, la responsabilité civile voire pénale du gestionnaire peut être engagée.
- Des contrôles périodiques doivent être documentés (factures, rapports d’entretien, certificats de conformité).
- Les assureurs peuvent refuser d’indemniser en cas de non-respect des obligations réglementaires.
5). Sanctions en cas de non-conformité
Le non-respect de la réglementation peut entraîner :
Le non-respect de la réglementation peut entraîner :
- Des amendes administratives ou judiciaires (notamment en cas de mise en danger d’autrui).
- Une mise en cause pénale du syndic ou du bailleur en cas de décès ou blessure.
- La responsabilité financière en cas de sinistre non couvert par l’assurance.
Prévention et bonnes pratiques pour réduire les risques
La meilleure manière de prévenir les incendies liés à la VMC est d’adopter une politique rigoureuse d’entretien et de contrôle. Un nettoyage régulier des bouches d’extraction, des gaines et du caisson d’extraction situé sur le toit permet d’éviter l’accumulation de dépôts inflammables. Il est également essentiel de faire vérifier le bon fonctionnement des moteurs, la qualité des connexions électriques, ainsi que l’état des conduits. Dans les immeubles anciens, il peut être nécessaire de moderniser les installations pour les rendre conformes aux normes actuelles de sécurité incendie. L’installation de clapets coupe-feu dans les conduits collectifs est une mesure très efficace pour contenir un éventuel départ de feu et éviter sa propagation à d’autres étages. Enfin, il est important d’informer les résidents sur les bons comportements à adopter : ne jamais boucher ou modifier les bouches VMC, ne pas y raccorder des appareils inappropriés, et signaler toute panne ou dysfonctionnement au gestionnaire de l’immeuble.
Conclusion : un risque sous-estimé, mais évitable
Les incendies impliquant des systèmes de VMC dans les logements collectifs sont encore trop fréquents, souvent à cause d’un manque d’entretien ou d’une méconnaissance des risques. Pourtant, des solutions simples et efficaces existent pour les prévenir. Il est donc impératif que les syndics, les bailleurs et les résidents prennent conscience de l’importance d’un système de ventilation bien entretenu. Ce n’est pas seulement une question de confort ou de qualité de l’air intérieur, mais bel et bien un enjeu de sécurité. En combinant une maintenance régulière, une mise en conformité avec la réglementation, et une sensibilisation des occupants, il est possible de réduire considérablement les risques et de garantir un cadre de vie plus sûr pour tous.
En choisissant HYGIS pour l'entretien de votre VMC, vous optez pour une entreprise reconnue pour son savoir-faire, sa maitrise et sa qualité de ses services, assurant ainsi la pérennité de votre installation VMC et la santé des occupants de vos bâtiments. HYGIS les experts de la ventilation.